Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'agriculture et de l'agroalimentaire, sous-direction du développement rural et du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation, SIRE, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.
Arrêté du 14 novembre 2002 portant approbation du règlement du stud-book du cheval arabe
JORF n°273 du 23 novembre 2002
Dernière mise à jour des données de ce texte : 23 juin 2012