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Titre Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 12)
Titre II : Dispositions relatives aux astronomes et physiciens. (Articles 13 à 25-3)
Titre III : Dispositions relatives aux astronomes adjoints et physiciens adjoints. (Articles 26 à 36-4)
Chapitre Ier : Recrutement. (Articles 27 à 29)
Chapitre II : Nomination et mutation. (Articles 30 à 31)
Chapitre III : Avancement. (Articles 32 à 36-1-1)
- Article 32
- Article 33
ABROGÉ
Article 34- Article 35
ABROGÉ
Article 36- Article 36-1
- Article 36-1-1
Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps. (Articles 36-2 à 36-4)
Titre III : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 37 à 42)
Article 6
Version en vigueur depuis le 02/02/2012Version en vigueur depuis le 02 février 2012
Les missions temporaires qui peuvent leur être confiées en dehors de leur établissement d'affectation sont autorisées par le président ou directeur de l'établissement. Leur durée ne peut excéder un an. Elle est renouvelable.