Décret n° 57-549 du 2 mai 1957 portant institution de l'ordre des Arts et de lettres.

En vigueur depuis le 07/01/2012En vigueur depuis le 07 janvier 2012

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 septembre 2025

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Article 6

Version en vigueur depuis le 07/01/2012Version en vigueur depuis le 07 janvier 2012

Modifié par Décret n°2012-19 du 4 janvier 2012 - art. 2

Les promotions ont lieu trois fois par an, l'une d'elles étant consacrée aux ressortissants étrangers. Les nominations et promotions sont prononcées, après avis du conseil de l'ordre, par arrêté du ministre chargé de la culture. Celles relevant de l'article 3 font l'objet d'une publication au Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses.

Entre chacune des promotions, il peut être accordé à titre exceptionnel des nominations ou des promotions à l'occasion de cérémonies ou de manifestations présidées par un membre du Gouvernement ou son représentant.