Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes

JORF n°0296 du 22 décembre 2011

En vigueur depuis le 23/12/2011En vigueur depuis le 23 décembre 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 décembre 2011

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ANNEXE I

Version en vigueur depuis le 23/12/2011Version en vigueur depuis le 23 décembre 2011

1. Les modèles des signaux nouveaux mentionnés à l'article 2 du présent arrêté figurent ci-après :

Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=fpsS3grpvtUtyQ_SfEmEI_JM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=

2. les modèles des signaux modifiés mentionnés à l'article 2 du présent arrêté figurent ci-après :

Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=fpsS3grpvtUtyQ_SfEmEI_JM530GUFJ9awgXQ4O_4Uw=