Arrêté du 16 septembre 2004 relatif à la liste des vaccinations prises en charge par l'assurance maladie.

En vigueur depuis le 16/11/2011En vigueur depuis le 16 novembre 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 novembre 2011

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Article 1

Version en vigueur depuis le 16/11/2011Version en vigueur depuis le 16 novembre 2011

Modifié par Arrêté du 27 octobre 2011 - art. 1

En application des articles L. 321-1 et L. 615-4 du code de la sécurité sociale, sont prises en charge par les régimes obligatoires d'assurance maladie les vaccinations (par vaccins monovalents ou par vaccins associés) contre les affections dont la liste suit :

Coqueluche ;

Diphtérie ;

Grippe ;

Hépatite A ;

Hépatite B ;

Infections à Haemophilus influenzae B ;

Infections invasives à méningocoque (Neisseria meningitidis) du sérogroupe C ;

Infection à papillomavirus humains ;

Infections à pneumocoque ;

Oreillons ;

Poliomyélite ;

Rougeole ;

Rubéole ;

Tétanos ;

Tuberculose ;

Varicelle.