Décret n° 2011-1160 du 22 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes du Vivarais »

JORF n°0222 du 24 septembre 2011

En vigueur depuis le 25/09/2011En vigueur depuis le 25 septembre 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 25 septembre 2011

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Article 1

Version en vigueur depuis le 25/09/2011Version en vigueur depuis le 25 septembre 2011

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Vivarais" est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.