Arrêté du 13 juillet 2009 portant création et fixant les modalités d'organisation sous statut scolaire de la classe de seconde professionnelle du baccalauréat professionnel pour le champ professionnel « productions animales »

JORF n°0192 du 21 août 2009

En vigueur depuis le 05/09/2011En vigueur depuis le 05 septembre 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 septembre 2011

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Annexe I

Version en vigueur depuis le 05/09/2011Version en vigueur depuis le 05 septembre 2011

Modifié par Arrêté du 7 juillet 2011 - art.

L'annexe I peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, DGER, 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.