Décret n° 2011-1083 du 8 septembre 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Lyonnais »

JORF n°0210 du 10 septembre 2011

En vigueur depuis le 11/09/2011En vigueur depuis le 11 septembre 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 11 septembre 2011

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Article 1

Version en vigueur depuis le 11/09/2011Version en vigueur depuis le 11 septembre 2011


Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Coteaux du Lyonnais » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.