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TITRE IER : AGREMENT DES STAGES (Articles 1 à 8)
TITRE II : ORGANISATION, DEROULEMENT ET VALIDATION DES STAGES (Articles 9 à 29)
CHAPITRE IER : REPARTITION DES POSTES, AFFECTATION DES INTERNES OU DES RESIDENTS ET ORGANISATION DES STAGES (Articles 9 à 10)
CHAPITRE II : CHANGEMENT DE PRECHOIX DE SPECIALITE (Articles 11 à 14)
CHAPITRE III : DEROULEMENT DES STAGES PARTICULIERS (Articles 15 à 24)
SECTION 1 : STAGE EXTRAHOSPITALIER AUPRES D'UN PRATICIEN AGREE MAITRE DE STAGE (Article 15)
SECTION 2 : STAGE DANS UN ETABLISSEMENT DE SANTE PRIVE AUTRE QUE D'INTERET COLLECTIF (Article 16)
SECTION 3 : STAGES HORS SUBDIVISION (Articles 17 à 18-1)
SECTION 4 : STAGES DES INTERNES DANS UNE DISCIPLINE DIFFERENTE DE LEUR DISCIPLINE D'AFFECTATION (Article 19)
SECTION 5 : STAGES DANS LES DEPARTEMENTS ET COLLECTIVITES D'OUTRE MER ET EN NOUVELLE CALEDONIE (Article 20)
SECTION 6 : STAGE A L'ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SANTE PUBLIQUE (Article 21)
SECTION 7 : STAGES DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE VOLONTARIAT CIVIL DE COHESION SOCIALE ET DE SOLIDARITE (Article 22)
SECTION 8 : STAGES A L'ETRANGER (Article 23)
SECTION 9 : STAGES COUPLES (Article 24)
CHAPITRE IV : VALIDATION DES STAGES (Article 25)
CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR LES INTERNES ET LES RESIDENTS DE L'OCEAN INDIEN (Article 26)
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES (Articles 27 à 29)
Article 29
Version en vigueur depuis le 10/02/2011Version en vigueur depuis le 10 février 2011
La directrice générale de l'offre de soins et le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.