Arrêté du 16 janvier 2003 portant approbation du règlement du stud-book du pur-sang

JORF n°25 du 30 janvier 2003

En vigueur depuis le 21/01/2011En vigueur depuis le 21 janvier 2011

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 janvier 2011

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Annexe

Version en vigueur depuis le 21/01/2011Version en vigueur depuis le 21 janvier 2011

Modifié par Arrêté du 7 janvier 2011 - art. 1 (V)

Les annexes du présent arrêté sont consultables auprès du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sous-direction du développement rural et du cheval, bureau de l'élevage et des activités équestres, 19, avenue du Maine, 75732 Paris Cedex 15, et auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation/SIRE, BP 3, 19231 Arnac-Pompadour Cedex.