Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux

JORF n°113 du 17 mai 2005

En vigueur depuis le 18/05/2005En vigueur depuis le 18 mai 2005

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2020

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Annexe 3

Version en vigueur depuis le 18/05/2005Version en vigueur depuis le 18 mai 2005

LISTE DES MASSES D'EAU SOUTERRAINES
COUVRANT PLUSIEURS BASSINS

CODE MES

NOM DE LA MASSE
d'eau souterraine

BASSIN
de rattachement

FR_B2_017

Bordure du Hainaut.

Sambre.

FR_C0_005

Grès vosgien captif non minéralisé.

Rhin.

FR_B1_007

Plateau lorrain, versant Meuse.

Meuse.

FR_B1_013

Calcaires oxfordiens.

Meuse.

FR_B1_018

Grès de Lias inférieur d'Hettange, Luxembourg.

Meuse.

FR_C0_026

Réservoir minier, bassin ferrifère lorrain.

Rhin.

FR_H0_210

Craie du Gâtinais.

Seine et cours d'eau côtiers normands.

FR_H0_217

Albien-néocomien libre entre Loire et Yonne.

Seine et cours d'eau côtiers normands.

FR_H0_218

Albien-néocomien captif.

Seine et cours d'eau côtiers normands.

FR_G0_060

Grès, argiles et marnes du Trias et Lias du Bazois.

Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.

FR_G0_061

Calcaires et marnes du Dogger-Jurassique supérieur du Nivernais Nord.

Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.

FR_G0_081

Sables et grès du Cénomanien sarthois.

Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.

FR_G0_092

Calcaires tertiaires libres de Beauce.

Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.

FR_G0_135

Calcaires tertiaires captifs de Beauce sous forêt d'Orléans.

Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.

FR_F0_078

Sables, grès, calcaires, dolomies de l'Infratoarcien.

Garonne, Adour, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains.

LISTE DES MASSES D'EAU MARITIMES
COUVRANT PLUSIEURS BASSINS

CODE ME

NOM DE LA MASSE
d'eau souterraine

BASSIN
de rattachement

FRGC01

Baie du Mont-Saint-Michel.

Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.

FRHC02

Baie du Mont-Saint-Michel, centre baie.

Seine et cours d'eau côtiers normands.

FRHT05

Baie du Mont-Saint-Michel (fond de baie estuarien).

Seine et cours d'eau côtiers normands.

FRGC52

Ile de Ré (large).

Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.

FRGC54

La Rochelle

Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons.

FRFC01

Côte nord-est île d'Oléron.

Garonne, Adour, Dordogne, Charente et cours d'eau côtiers charentais et aquitains.