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TITRE IER : GENERALITES (Articles 1 à 10)
CHAPITRE IER : DOMAINE D'APPLICATION (Article 1)
CHAPITRE II : DEFINITIONS (Articles 2 à 6)
CHAPITRE III : EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CARACTERISTIQUES THERMIQUES (Article 7)
CHAPITRE IV : JUSTIFICATION DES DONNEES D'ENTREE DU CALCUL DES COEFFICIENTS CEP, BBIO ET TIC (Article 8)
CHAPITRE V : JUSTIFICATION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES (Article 9)
CHAPITRE VI : EVALUATION DES LOGICIELS REGLEMENTAIRES (Article 10)
TITRE II : EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (Articles 11 à 15)
TITRE III : CARACTERISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS (Articles 16 à 45)
CHAPITRE IER : ENERGIES RENOUVELABLES (Article 16)
CHAPITRE II : ETANCHEITE A L'AIR DE L'ENVELOPPE (Article 17)
CHAPITRE III : ISOLATION THERMIQUE (Articles 18 à 19)
CHAPITRE IV : ACCES A L'ECLAIRAGE NATUREL (Article 20)
CHAPITRE V : CONFORT D'ETE (Articles 21 à 22)
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION (Articles 23 à 29)
CHAPITRE VII : DISPOSITION RELATIVE A LA PRODUCTION D'ELECTRICITE DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION (Article 30)
CHAPITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE AUTRE QUE D'HABITATION (Articles 31 à 45)
TITRE IV : APPROBATION DE MODES D'APPLICATION SIMPLIFIES EN MAISON INDIVIDUELLE (Articles 46 à 48)
TITRE V : CAS PARTICULIERS (Articles 49 à 50-2)
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 51 à 57)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe XI)
Article 6
Version en vigueur depuis le 28/10/2010Version en vigueur depuis le 28 octobre 2010
La température intérieure conventionnelle d'un local, atteinte en été, notée Tic, est la valeur maximale horaire en période d'occupation de la température opérative. Pour le résidentiel, la période d'occupation considérée est la journée entière.
Les modalités de calcul de la Tic sont définies par la méthode de calcul Th-BCE 2012 approuvée par un arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation et du ministre chargé de l'énergie. Elle est calculée en utilisant des données climatiques conventionnelles pour chaque zone climatique.