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TITRE IER : GENERALITES (Articles 1 à 10)
CHAPITRE IER : DOMAINE D'APPLICATION (Article 1)
CHAPITRE II : DEFINITIONS (Articles 2 à 6)
CHAPITRE III : EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET CARACTERISTIQUES THERMIQUES (Article 7)
CHAPITRE IV : JUSTIFICATION DES DONNEES D'ENTREE DU CALCUL DES COEFFICIENTS CEP, BBIO ET TIC (Article 8)
CHAPITRE V : JUSTIFICATION DE L'APPLICATION DES EXIGENCES (Article 9)
CHAPITRE VI : EVALUATION DES LOGICIELS REGLEMENTAIRES (Article 10)
TITRE II : EXPRESSION DES EXIGENCES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE (Articles 11 à 15)
TITRE III : CARACTERISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS (Articles 16 à 45)
CHAPITRE IER : ENERGIES RENOUVELABLES (Article 16)
CHAPITRE II : ETANCHEITE A L'AIR DE L'ENVELOPPE (Article 17)
CHAPITRE III : ISOLATION THERMIQUE (Articles 18 à 19)
CHAPITRE IV : ACCES A L'ECLAIRAGE NATUREL (Article 20)
CHAPITRE V : CONFORT D'ETE (Articles 21 à 22)
CHAPITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION (Articles 23 à 29)
CHAPITRE VII : DISPOSITION RELATIVE A LA PRODUCTION D'ELECTRICITE DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE D'HABITATION (Article 30)
CHAPITRE VIII : DISPOSITIONS DIVERSES DANS LES BATIMENTS OU PARTIES DE BATIMENT A USAGE AUTRE QUE D'HABITATION (Articles 31 à 45)
TITRE IV : APPROBATION DE MODES D'APPLICATION SIMPLIFIES EN MAISON INDIVIDUELLE (Articles 46 à 48)
TITRE V : CAS PARTICULIERS (Articles 49 à 50-2)
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 51 à 57)
Annexes (Articles Annexe I à Annexe XI)
Article 2
Version en vigueur depuis le 28/10/2010Version en vigueur depuis le 28 octobre 2010
Huit zones climatiques H1a, H1b, H1c, H2a, H2b, H2c, H2d et H3 sont définies en annexe I du présent arrêté.
Trois classes d'exposition des bâtiments au bruit des infrastructures de transport BR1, BR2 et BR3 sont définies et déterminées selon les modalités de l'annexe II du présent arrêté.