Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur

JORF n°0055 du 6 mars 2009

En vigueur depuis le 18/10/2010En vigueur depuis le 18 octobre 2010

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 mai 2016

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Article 10

Version en vigueur depuis le 18/10/2010Version en vigueur depuis le 18 octobre 2010

Modifié par Arrêté du 15 octobre 2010 - art. 6

Subordonné au directeur de l'enseignement militaire supérieur, le centre de documentation de l'Ecole militaire est dirigé par un conservateur des bibliothèques qui dispose :

- d'un service "gestion du fonds documentaire" ;

- d'un service "analyse et production documentaire" ;

- d'un service "soutien documentaire".