Arrêté du 1er octobre 2010 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le diplôme d'ingénieur

JORF n°0235 du 9 octobre 2010

En vigueur depuis le 10/10/2010En vigueur depuis le 10 octobre 2010

Dernière mise à jour des données de ce texte : 24 octobre 2019

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Article 1

Version en vigueur depuis le 10/10/2010Version en vigueur depuis le 10 octobre 2010


Les établissements dont la liste figure dans les annexes jointes au présent arrêté sont habilités, seuls ou conjointement, à délivrer des masters pour les intitulés et les durées mentionnés, à compter de la date indiquée.