Arrêté du 16 juin 2010 portant homologation du circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre)

JORF n°0141 du 20 juin 2010

En vigueur depuis le 21/06/2010En vigueur depuis le 21 juin 2010

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 juin 2010

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Article 1

Version en vigueur depuis le 21/06/2010Version en vigueur depuis le 21 juin 2010


Le circuit de vitesse de Nevers - Magny-Cours (Nièvre), tel qu'il est décrit dans le plan-masse annexé au présent arrêté (1), est homologué pour une durée de quatre ans, pour toutes les catégories de véhicules.


(1) Ce plan-masse peut être consulté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales (direction de la modernisation et de l'action territoriale, sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la sécurité et de la réglementation routières), 1 bis, place des Saussaies, 75008 Paris, ainsi qu'à la préfecture de la Nièvre, 40, rue de la Préfecture, à Nevers.