Arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme

JORF n°131 du 9 juin 1993

En vigueur depuis le 29/01/2010En vigueur depuis le 29 janvier 2010

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 janvier 2010

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Article 5

Version en vigueur depuis le 29/01/2010Version en vigueur depuis le 29 janvier 2010

Modifié par Arrêté du 11 janvier 2010 - art. 5

Des certifications complémentaires peuvent être associées, le cas échéant, aux diplômes mentionnés au présent arrêté.

Des arrêtés du ministre chargé des sports définissent les conditions d'accès à ces diplômes ainsi que leurs contenus de formation et leurs modalités de certification.