Arrêté du 17 décembre 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2415 relative aux installations de mise en œuvre de produits de préservation du bois et matériaux dérivés

En vigueur depuis le 03/02/2005En vigueur depuis le 03 février 2005

Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 décembre 2020

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Annexe III

Version en vigueur depuis le 03/02/2005Version en vigueur depuis le 03 février 2005

Acide acrylique
Acide chloracétique
Acroléine
Anhydride maléique
Biphényles
Crésol
1,2 - Dichlorobenzène (O-dichlorobenzène)
2,4 - Dichlorophénol
Diéthylamine
Diméthylamine
Ethylamine
Méthacrylates
Mercaptans (thiols)
Nitrocrésol
Nitrophénol
Nitrotoluène
Phénol
Pyridine
1,1,2,2 - Tétrachloro-éthane
Thioéthers
Thiols
1,1,2 Trichloro-éthane
2,4,5 Trichlorophénol
Triéthylamine
Xylènol (sauf 2,4 - xylènol)