Arrêté du 14 janvier 2000 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2660 ou 2661 (Fabrication, régénération ou transformation de polymères [matières plastiques, caoutchouc, élastomères, résines et adhésifs synthétiques])

En vigueur depuis le 15/05/1998En vigueur depuis le 15 mai 1998

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2016

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Annexe III

Version en vigueur depuis le 26/07/2004Version en vigueur depuis le 26 juillet 2004

Création Arrêté du 4 juin 2004 - art. Annexe, v. init.

Acétaldéhyde (aldéhyde acétique).

Acide acrylique.

Acide chloroacétique.

Aldéhyde formique (formaldéhyde).

Acroléine (aldéhyde acrylique-2-propénal).

Acrylate de méthyle.

Anhydride maléique.

Aniline.

Biphényles.

Chloroacétaldéhyde.

Chloroforme (trichlorométhane).

Chlorométhane (chlorure de méthyle).

Chlorotoluène (chlorure de benzyle).

Crésol.

2,4-Diisocyanate de toluylène.

Dérivés alkylés du plomb.

Dichlorométhane (chlorure de méthylène).

1,2-Dichlorobenzène (O-dichlorobenzène).

1,1-Dichloroéthylène.

2,4-Dichlorophénol.

Diéthylamine.

Diméthylamine.

1,4-Dioxane.

Ethylamine.

2-Furaldéhyde (furfural).

Méthacrylates.

Mercaptans (thiols).

Nitrobenzène.

Nitrocrésol.

Nitrophénol.

Nitrotoluène.

Phénol.

Pyridine.

1,1,2,2-Tétrachloroéthane.

Tétrachloroéthylène (perchloréthylène).

Tétrachlorométhane (tétrachlorure de carbone).

Thioéthers.

Thiols.

O.Toluidine.

1,1,2-Trichloroéthane.

Trichloroéthylène.

2,4,5-Trichlorophénol.

2,4,6-Trichlorophénol.

Triéthylamine.

Xylénol (sauf 2,4-xylénol).