Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur du 01/11/2009 au 01/01/2022En vigueur du 01 novembre 2009 au 01 janvier 2022

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

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Article 233-4.05

Version en vigueur depuis le 28/02/1988Version en vigueur depuis le 28 février 1988

Stabilité en plongée - situations de secours

1. Dans ces situations, les conditions de stabilité du sous-marin doivent être telles que les occupants demeurent en sécurité, par exemple vis-à-vis des blessures possibles que ceux-ci peuvent encourir. Au besoin, des ceintures de sécurité doivent être prévues.

2. De même, les vitesses de remontée suite au largage d'accessoires lourds ou à l'opération des dispositifs d'augmentation de la flottabilité doivent être évaluées et jugées sûres par la commission essais-opérations des navires sous-marins.