Arrêté du 14 octobre 2004 relatif à l'organisation et aux missions des services de la direction de l'architecture et du patrimoine.

En vigueur du 01/12/2004 au 13/01/2010En vigueur du 01 décembre 2004 au 13 janvier 2010

Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 janvier 2010

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Article 1

Version en vigueur du 01/12/2004 au 13/01/2010Version en vigueur du 01 décembre 2004 au 13 janvier 2010

Abrogé par Arrêté du 17 novembre 2009 - art. 10 (VD)

La direction de l'architecture et du patrimoine comprend, sous l'autorité du directeur de l'architecture et du patrimoine, assisté d'un directeur chargé de l'architecture :

- l'inspection générale de l'architecture et du patrimoine ;

- le secrétariat général ;

- la sous-direction de l'architecture et du cadre de vie ;

- la sous-direction de l'enseignement de l'architecture, de la formation et de la recherche ;

- la sous-direction de l'archéologie, de l'ethnologie, de l'inventaire et du système d'information ;

- la sous-direction des monuments historiques et des espaces protégés ;

- le département de la communication et de la documentation.

Le directeur adjoint assiste le directeur de l'architecture et du patrimoine et le directeur chargé de l'architecture.

La médiathèque de l'architecture et du patrimoine et le musée des plans-reliefs sont rattachés au directeur de l'architecture et du patrimoine ainsi que, conjointement au directeur des musées de France, le musée et le domaine national de Fontainebleau et le musée et le domaine national de Compiègne.