Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et à la prévention de la pollution

En vigueur du 19/05/2011 au 01/05/2026En vigueur du 19 mai 2011 au 01 mai 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 16 janvier 2026

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Article 221-II-1/27 quater

Version en vigueur depuis le 28/02/1988Version en vigueur depuis le 28 février 1988

Installation de graissage

Les circuits d'huile de graissage sont pourvus de filtres disposés de manière à pouvoir être nettoyés sans réduire le régime des machines principales.