Arrêté du 22 juin 1982 organisant un enseignement de génie atomique à l’Institut national des sciences et techniques nucléaires

En vigueur depuis le 05/07/1982En vigueur depuis le 05 juillet 1982

Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 juillet 1982

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 4

Version en vigueur depuis le 05/07/1982Version en vigueur depuis le 05 juillet 1982

Les enseignements de première année sont sanctionnés par des épreuves notées. Une moyenne de 12 sur 20 est nécessaire pour le passage en seconde année. En cas de résultats insuffisants, le redoublement peut être autorisé.