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CHAPITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 4)
CHAPITRE II : CONCEPTION, REALISATION ET MODIFICATION SUBSTANTIELLE DES TELEPHERIQUES (Articles 5 à 25)
SECTION 1 : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 5 à 6)
SECTION 2 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'IMPLANTATION DES INSTALLATIONS ET LA SECURITE DES USAGERS EN LIGNE ET DANS LES STATIONS D'EMBARQUEMENT ET DE DEBARQUEMENT (Articles 7 à 16)
SECTION 3 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES CONCERNANT L'EMPLOI, LA MODIFICATION ET LA REUTILISATION DES COMPOSANTS DE SECURITE ET DE GENIE CIVIL (Articles 17 à 24)
SECTION 4 : ESSAIS PROBATOIRES AVANT AUTORISATION DE MISE EN EXPLOITATION (Article 25)
CHAPITRE III : EXPLOITATION, MAINTENANCE ET MODIFICATION DES TELEPHERIQUES (Articles 26 à 71)
SECTION 1 : REGLEMENT ET REGISTRE D'EXPLOITATION (Articles 27 à 32)
SECTION 2 : EXIGENCES RELATIVES A L'EVACUATION DES USAGERS ET A LA RECUPERATION DES VEHICULES EN CAS D'INCIDENT (Articles 33 à 35)
SECTION 3 : REGLEMENT DE POLICE (Articles 36 à 37)
SECTION 4 : CONTROLES ET INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES (Articles 38 à 54)
SOUS SECTION 1 : CONTROLES REALISES EN PERIODE D'EXPLOITATION DE L'INSTALLATION (Articles 39 à 43)
PARAGRAPHE 1 : CONTROLES ET PARCOURS D'ESSAI QUOTIDIENS (Article 40)
PARAGRAPHE 2 : CONTROLE HEBDOMADAIRE (Article 41)
PARAGRAPHE 3 : CONTROLE ET PARCOURS DE LIGNE MENSUELS (Article 42)
PARAGRAPHE 4 : CONTROLES A REALISER EN CAS D'INTERRUPTION DE L'EXPLOITATION PENDANT UNE DUREE SUPERIEURE A UN MOIS (Article 43)
SOUS SECTION 2 : INSPECTIONS PERIODIQUES DES TELEPHERIQUES (Articles 44 à 54)
SECTION 5 : VERIFICATIONS DES TELEPHERIQUES (Article 55)
SECTION 6 : MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES INSTALLATIONS (Articles 56 à 59)
SECTION 7 : MODIFICATION ET REMPLACEMENT DE TOUT OU PARTIE DES ELEMENTS D'UN TELEPHERIQUE (Articles 59-1 à 66)
SECTION 8 : MISE EN CONFORMITE DES INSTALLATIONS EXISTANTES (Articles 67 à 71)
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 73 à 74)
ABROGÉ
Article 72- Article 73
- Article 74
Annexes (Article Annexe 1)
Article 74
Version en vigueur depuis le 19/09/2009Version en vigueur depuis le 19 septembre 2009
Le directeur général des infrastructures, des transports et de la mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.