Arrêté du 17 juillet 2009 portant homologation du circuit de vitesse de Chenevières (Meurthe-et-Moselle)

JORF n°0173 du 29 juillet 2009

En vigueur depuis le 30/07/2009En vigueur depuis le 30 juillet 2009

Dernière mise à jour des données de ce texte : 30 juillet 2009

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Article 2

Version en vigueur depuis le 30/07/2009Version en vigueur depuis le 30 juillet 2009


Le nombre maximum et le type de véhicules admis simultanément sur cette piste sont fixés conformément à l'annexe jointe au présent arrêté.