Arrêté du 7 octobre 1991 fixant la liste des substances de la liste I des substances vénéneuses à propriétés hypnotique et/ou anxiolytique dont la durée de prescription est réduite

JORF n°271 du 21 novembre 1991

En vigueur depuis le 22/11/1991En vigueur depuis le 22 novembre 1991

Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 novembre 1991

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Annexe

Version en vigueur depuis le 22/11/1991Version en vigueur depuis le 22 novembre 1991

Modifié par Arrêté du 1 février 2001 - art. 1, art. 3 v. init. (en drnier lieu)

Première partie

Amobarbital.

Brotizolam.

Butalbital.

Butobarbital.

Clorazépate dipotassique.

Cyclobarbital.

Diazépam.

Estazolam.

Ethyl loflazépate.

Flurazépam.

Hexapropymate.

Kétazolam.

Lorazépam.

Lormétazépam.

Médazépam.

Méprobamate.

Nitrazépam.

Oxyfénamate.

Pentobarbital.

Témazépam.

Vinbarbital.

Vinylbital.

Zopiclone.

Zolpidem.

Loprazolam.

Deuxième partie

Alpidem.

Alprazolam.

Bromazépam.

Buspirone.

Chlordiazépoxide.

Clobazam.

Clorazépate dipotassique.

Clotiazépam.

Delorazépam.

Diazépam.

Difébarbama.

Ethyl loflazépate.

Etifoxine.

Fébarbamate.

Hydroxyzine.

Kétazolam.

Lorazépam.

Médazépam.

Méprobamate.

Nordazépam.

Oxazépam.

Prazépam.

Proxibarbal.

Tofisopam.

Troisième partie

Triazolam.

Zaléplone.