Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine.

En vigueur depuis le 21/05/2009En vigueur depuis le 21 mai 2009

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 février 2010

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Article 10

Version en vigueur depuis le 21/05/2009Version en vigueur depuis le 21 mai 2009

Modifié par Arrêté du 24 avril 2009 - art. 1

Un sujet peut être inscrit à un stud-book comme produit :

a) Au titre de l'ascendance ;

b) Titre initial ;

c) Au titre de son introduction ou de son importation.

Il peut également être inscrit à un stud-book comme reproducteur.

Comme produit, il ne peut être inscrit qu'à un seul stud-book. En revanche, comme reproducteur, il peut être inscrit à plusieurs stud-books.