Titre Ier : Dispositions communes (Articles 3 à 20-4)
Chapitre Ier : Droits et obligations. (Articles 3 à 8)
Chapitre II : Les comités de sélection. (Articles 9 à 9-3)
Chapitre III : Positions. (Articles 10 à 20-3)
Section I : Délégation. (Articles 11 à 14-3)
Section II : Détachement. (Articles 15 à 17)
ABROGÉSection III : Position hors cadres.
Section IV : Suivi de carrière et congé pour recherches ou conversions thématiques. (Articles 18-1 à 19)
Section V : Dispositions particulières concernant les remplacements. (Article 20)
Section VI : Mise à disposition. (Article 20-1)
Section VII : Dispositions diverses. (Articles 20-2 à 20-3)
Chapitre IV : Accès aux zones à régime restrictif (Article 20-4)
Titre II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences. (Articles 21 à 40-5)
Chapitre Ier : Recrutement. (Articles 22 à 31)
- Article 22
- Article 23
- Article 24
ABROGÉ
Article 25- Article 25
- Article 26
- Article 27
- Article 28
ABROGÉ
Article 29- Article 29
ABROGÉ
Article 29-1- Article 30
- Article 31
ABROGÉ
Article 31
Chapitre II : Nomination et mutation. (Articles 32 à 34)
Chapitre III : Avancement. (Articles 36 à 40-1-1)
Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps. (Articles 40-2 à 40-5)
Titre III : Dispositions relatives aux professeurs des universités. (Articles 41 à 58-4)
Chapitre Ier : Recrutement. (Articles 42 à 49-2)
- Article 42
- Article 43
- Article 44
ABROGÉ
Article 45- Article 45
- Article 46
ABROGÉ
Article 46- Article 46-1
- Article 47
- Article 48
- Article 49
ABROGÉ
Article 49-1- Article 49-2
ABROGÉ
Article 49-3ABROGÉ
Article 49-4
Chapitre II : Nomination et mutation. (Articles 50 à 51-1)
Chapitre III : Avancement. (Articles 52 à 57)
- Article 52
- Article 53
ABROGÉ
Article 54- Article 55
ABROGÉ
Article 55- Article 56
- Article 56-1
- Article 57
Chapitre IV : Eméritat. (Article 58)
Chapitre V : Détachement de fonctionnaires d'autres corps. (Articles 58-1 à 58-4)
Titre III bis : Dispositions relatives aux nominations à l'issue des concours de recrutement. (Articles 58-5 à 58-9)
Titre IV : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 59 à 74)
Annexe
Version en vigueur depuis le 01/09/2009Version en vigueur depuis le 01 septembre 2009
LISTE DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DONT LES ENSEIGNANTS CHERCHEURS APPARTENANT A DES CORPS PROPRES A CES ETABLISSEMENTS RESTENT SOUMIS AUX STATUTS DE CES CORPS
Bureau des longitudes ;
Collège de France ;
Conservatoire national des arts et métiers ;
Ecole centrale des arts et amnufactures ;
Ecole des hautes études en sciences sociales ;
Ecole nationale des chartes ;
Ecoles normales supérieures ;
Ecole pratique des hautes études ;
Institut national d'hydrologie et de climatologie ;
Institut national des langues et civilisations orientales ;
Munséum national d'histoire naturelle ;
Observatoires astronomiques ;
Instituts et Observatoires de physique du globe ;
Ecole française d'Extrême-Orient.