Arrêté du 5 février 2009 relatif aux attributions, à la composition et au fonctionnement du comité directeur de l'océanographie militaire

JORF n°0055 du 6 mars 2009

En vigueur depuis le 07/03/2009En vigueur depuis le 07 mars 2009

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 février 2015

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Article 1

Version en vigueur depuis le 07/03/2009Version en vigueur depuis le 07 mars 2009


L'expression « océanographie militaire » désigne, au sens du présent arrêté :
― d'une part, la connaissance de l'environnement en matière d'hydrographie, d'océanographie et de météorologie marine à finalité militaire (HOM) ;
― d'autre part, la fourniture des informations nécessaires à l'exploitation de cette connaissance.
Elle recouvre les disciplines suivantes :
― d'une part, l'océanographie physique, l'océanographie chimique et biologique, dans les domaines où ces disciplines ont une influence sur les opérations militaires ;
― d'autre part, les champs géophysiques, la sédimentologie et la géologie marine, l'hydrographie et la météorologie, dans les domaines où ces disciplines contribuent à la maîtrise du milieu aéromaritime pour les opérations militaires.