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Annexes
BAP A : SCIENCES DU VIVANT, DE LA TERRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
BAP B : SCIENCES CHIMIQUES ET SCIENCE DES MATÉRIAUX
BAP C : SCIENCES DE L'INGÉNIEUR ET INSTRUMENTATION SCIENTIFIQUE
BAP D : SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES
BAP E : INFORMATIQUE, STATISTIQUES ET CALCUL SCIENTIFIQUE
BAP F : CULTURE, COMMUNICATION, PRODUCTION ET DIFFUSION DES SAVOIRS
BAP G : PATRIMOINE IMMOBILIER, LOGISTIQUE, RESTAURATION ET PRÉVENTION
ABROGÉBAP H GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
ABROGÉBAP I GESTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL
BAP J : GESTION ET PILOTAGE
Article 7
Version en vigueur depuis le 01/01/2002Version en vigueur depuis le 01 janvier 2002
Le présent arrêté prend effet au 1er janvier 2002.