Article 4
Les arrêtés du 9 avril 2001, du 20 mars 2002 et du 22 mars 2004 portant homologation du circuit Bugatti sont abrogés.
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Dernière mise à jour des données de ce texte : 03 avril 2008
Les arrêtés du 9 avril 2001, du 20 mars 2002 et du 22 mars 2004 portant homologation du circuit Bugatti sont abrogés.
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