Arrêté du 11 février 2008 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes

JORF n°0062 du 13 mars 2008

En vigueur depuis le 14/03/2008En vigueur depuis le 14 mars 2008

Dernière mise à jour des données de ce texte : 14 mars 2008

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Article 1

Version en vigueur depuis le 14/03/2008Version en vigueur depuis le 14 mars 2008


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 novembre 1967
Art. 2-1, Art. 4, Art. 5, Art. 6-1, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 12


Le dessin du signal B5c est modifié conformément au modèle figurant en annexe de cet arrêté.


Les dessins des signaux C1b, C111 et C112 sont représentés en annexe du présent arrêté.


Les dessins des signaux C24, C29 et C30 sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.


Le dessin du signal CE6a est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.


Des exemples de dessin de ces signaux sont représentés en annexe de cet arrêté.


Le dessin de la silhouette vélo des feux R13c est modifié conformément au modèle représenté en annexe du présent arrêté.