Arrêté du 20 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale

JORF n°0292 du 16 décembre 2007

En vigueur depuis le 17/12/2007En vigueur depuis le 17 décembre 2007

Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 décembre 2007

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Annexe II

Version en vigueur depuis le 17/12/2007Version en vigueur depuis le 17 décembre 2007

A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre, visés à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.

Pour les substances figurant dans la colonne Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

DÉNOMINATION USUELLE
(résidus)
DÉNOMINATION CHIMIQUE
TENEURS MAXIMALES
(en mg/kg)
Diazinon.
O, O-diethyl O-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate.
0,01 (*)
Iprodione.
3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl-2,4-dioxoimidazolidine-1-carboxamide.
0,02 (*) (p')
Trifloxystrobine.
Methyl (E)-methoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a, a, a-trifluoro-m-tolyl)-ethylideneaminooxyl]o-tolyl}-acetate.
0,02 (*) (p')
Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères).
Méthyle N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate.
0,05 (*)
(*) Indique le seuil de détection.
(p') Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 15 juin 2011.

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre, visés à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.

Les dispositions prévues aux colonnes Dénomination usuelle (résidus) », Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.

DÉNOMINATION USUELLE
(résidus)
DÉNOMINATION CHIMIQUE
TENEURS MAXIMALES
(en mg/kg)
Etoxazole.
(RS)-5-tert-butyl-2-[2-(2,6-difluorophenyl) -4,5-dihydro-1,3-oxazol-4yl]phenetole.
0,02 (*) (p)
Indoxacarbe (somme des isomères S et R).
(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro methoxy) phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate.
0,02 (*) (p)
MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA.
4-chloro-2-methylphenoxy) acetic acid et 4-(4-chloro-o-tolyloxy)butyric acid.
0,05 (*) (p)
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide).
N-dichlorofluorométhylthio-N, N'-diméthyl-N-p-tolylsulfamide.
0,05 (*) (p)
Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuron.
Methyl2-[3-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)ureidosul-
fonyl]-4-methanesulfonamido-methylbenzoate.
0,01 (*) (p)
Triticonazole.
() (E) 5-(4-chlorobenzylidene) 2,2-dimethyl-1- (1H-1,2,4-triazol-1-ylmethyl)cyclopentanol.
0,01 (*) (p)
1-méthylcyclopropène.
1-méthylcyclopropène.
0,01 (*) (p)
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011.