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ABROGÉ Chapitre Ier : Charte sanitaire.
ABROGÉ Chapitre II : Dépistage obligatoire des infections à Salmonella Enteritidis, Salmonella Hadar, Salmonella Infantis, Salmonella Typhimurium et Salmonella Virchow.
ABROGÉ Chapitre III : Mesures à prendre en cas de suspicion ou de confirmation d'infection dans les troupeaux de volailles de reproduction.
ABROGÉ Chapitre IV : Décontamination et vaccination.
ABROGÉ Chapitre VI : Alimentation des animaux.
ABROGÉ Chapitre VII : Modalités de déclaration des salmonelloses aviaires dans les troupeaux de l'espèce Gallus gallus de la filière chair, visées à l'article D. 223-1 du code rural et de la pêche maritime relatif aux maladies à déclaration obligatoire.
ABROGÉ Chapitre VIII : Mesures à prendre en cas de confirmation d'infection dans les troupeaux de volailles de reproduction en ce qui concerne les produits de volailles.
ABROGÉ Chapitre IX : Dispositions générales.
ABROGÉAnnexes
Article 30
Version en vigueur du 06/03/2008 au 05/03/2023Version en vigueur du 06 mars 2008 au 05 mars 2023
Abrogé par Arrêté du 27 février 2023 - art. 25
Le directeur général de l'alimentation et les préfets sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.