Les dispositions du présent arrêté entreront en application à compter de la rentrée de l'année scolaire 1993-1994 en classes de première et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1994-1995 en classes terminales. En tant que de besoin, le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'agriculture et de la pêche fixent les dispositions transitoires applicables lors de ces rentrées aux élèves redoublants.

Les dispositions de l'arrêté du 10 juillet 1992 modifié relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général sont abrogées.