Arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général

En vigueur depuis le 17/09/1993En vigueur depuis le 17 septembre 1993

Dernière mise à jour des données de ce texte : 17 septembre 1993

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Article 6

Version en vigueur depuis le 17/09/1993Version en vigueur depuis le 17 septembre 1993

Des enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre des listes figurant en annexe au présent arrêté.

En classe de première, le choix d'une option est obligatoire. A titre facultatif, les élèves ont la possibilité de choisir en plus de cette option d'autres enseignements optionnels.

En classe terminale, le choix des enseignements optionnels est facultatif.

Les recteurs et les directeurs régionaux de l'agriculture et de la forêt fixent, pour les établissements relevant de leur compétence, la carte académique des options et des enseignements de spécialité, après avis des instances consultatives concernées.


Le présent arrêté et son annexe sont consultables au ministère de l'agriculture et de la pêche (DGER/POFET., bureau BOFET),1 ter, avenue de Lowendal,75349 PARIS 07 SP. L'annexe du présent arrêté en date du 15 septembre 1993 a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 8 juillet 1997 publié au JORF du 6 août 1997.