Arrêté du 10 juin 1993 relatif à la commission professionnelle du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Spéléologie

En vigueur depuis le 28/08/1993En vigueur depuis le 28 août 1993

Dernière mise à jour des données de ce texte : 28 août 1993

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Article 1

Version en vigueur depuis le 28/08/1993Version en vigueur depuis le 28 août 1993

Il est institué, à titre expérimental, auprès du ministre chargé des sports une commission professionnelle du brevet d'Etat d'éducateur sportif, option Spéléologie.