Article 12
Sont abrogés l'arrêté du 31 août 1990 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et le titre II de l'arrêté du 4 juin 1986 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de selle.
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Dernière mise à jour des données de ce texte : 25 juin 1993
Sont abrogés l'arrêté du 31 août 1990 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe et le titre II de l'arrêté du 4 juin 1986 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de selle.
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