Arrêté du 10 juin 1993 relatif au stud-book français du cheval anglo-arabe

En vigueur depuis le 25/06/1993En vigueur depuis le 25 juin 1993

Dernière mise à jour des données de ce texte : 25 juin 1993

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Article 3

Version en vigueur depuis le 25/06/1993Version en vigueur depuis le 25 juin 1993

Le stud-book français du cheval anglo-arabe répertorie à leur naissance deux catégories de produits selon l'appellation de leurs ascendants les plus anciennement enregistrés.

Section I : les anglo-arabes et anglo-arabes de complément issus exclusivement d'ascendants pur sang et arabes inscrits au stud-book français de leur race ou à l'un des stud-books étrangers officiellement reconnus par les instances internationales regroupant les stud-books de ces deux races, et admis par la commission française correspondante.

L'appartenance à la section I est matérialisée au sein du stud-book et dans les publications officielles à compter du 1er janvier 1993 par les abréviations AA et AC.

Section II : les anglo-arabes et anglo-arabes de complément dont le pedigree comprend un ascendant autre que de pur sang, arabe ou anglo-arabe de la section I définie ci-dessus.

L'appartenance à la section II est matérialisée au sein du stud-book et dans les publications officielles à compter du 1er janvier 1993 par les abréviations AA et AC.