Décret n°93-213 du 16 février 1993 complétant l'annexe I du décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie

En vigueur depuis le 15/09/1993En vigueur depuis le 15 septembre 1993

Dernière mise à jour des données de ce texte : 15 septembre 1993

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Article 1

Version en vigueur depuis le 15/09/1993Version en vigueur depuis le 15 septembre 1993

L'annexe I du décret du 12 novembre 1984 susvisé est complétée comme suit :

ACADÉMIE

Bordeaux

UNIVERSITÉ

Pau

I.U.T

Bayonne

ACADÉMIE

Lille

UNIVERSITÉ

Artois

I.U.T

Lens

ACADÉMIE

Lyon

UNIVERSITÉ

Lyon-III

I.U.T

Lyon

ACADÉMIE

Nancy-Metz

UNIVERSITÉ

Nancy-I

I.U.T

Longwy

ACADÉMIE

Orléans-Tours

UNIVERSITÉ

Tours

I.U.T

Blois

ACADÉMIE

Toulouse

UNIVERSITÉ

Toulouse-III

I.U.T

Tarbes