Arrêté du 5 juin 2003 relatif aux substances qui peuvent être ajoutées dans un but nutritionnel spécifique aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière.

En vigueur depuis le 17/11/2004En vigueur depuis le 17 novembre 2004

Dernière mise à jour des données de ce texte : 24 avril 2008

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

ANNEXE IV

Version en vigueur depuis le 17/11/2004Version en vigueur depuis le 17 novembre 2004

Création Arrêté 2004-11-09 art. 3 JORF 17 novembre 2004

2e catégorie : minéraux

Calcium :

- pidolate de calcium.

Fer :

- hydroxyde ferreux ;

- pidolate ferreux.

Sélénium :

- levure enrichie en sélénium.

Magnésium :

- pidolate de magnésium.