Arrêté du 20 novembre 1990 relatif à l'approbation de modifications de l'instruction sur la signalisation routière

En vigueur depuis le 14/12/1990En vigueur depuis le 14 décembre 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 14 décembre 1990

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Article 1

Version en vigueur depuis le 14/12/1990Version en vigueur depuis le 14 décembre 1990

Sont approuvées les modifications (1) apportées aux dispositions du livre Ier de l'instruction sur la signalisation routière en ce qui concerne :

- la deuxième partie : " Signalisation de danger " ;

- la troisième partie : " Intersections et régimes de priorité " ;

- la cinquième partie : " Signalisation d'indication " ;

- la septième partie : " Marques sur chaussées ".

Nota :

(1) Ces modifications feront l'objet d'une publication au Bulletin officiel du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer.