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ABROGÉDemande de permis de conduire.
ABROGÉExamens médicaux.
ABROGÉExamens techniques.
ABROGÉDélivrance des permis.
ABROGÉConversion des permis militaires.
ABROGÉConditions spéciales de validité et d'échange.
ABROGÉDispositions transitoires.
ABROGÉAnnexes
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN : DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATÉGORIE A
ABROGÉIntroduction.
ABROGÉ1. Les moyens.
ABROGÉ2. L'examen pratique
ABROGÉ3. Le système de notation.
ABROGÉ4. Le livret de suivi de formation.
ABROGÉMODALITES PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATEGORIE A 5. Les conditions administratives.
ABROGÉProcédure radio à utiliser lors des épreuves en circulation : des permis de conduire moto
ABROGÉ(Pièce n° 2)
ABROGÉListe non exhaustive des principales motocyclettes : pouvant être utilisées lors de l'épreuve pratique du permis A
ABROGÉ(pièce n° 3)
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN : DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATÉGORIE AL (MOTOCYCLETTES LÉGÈRES)
ABROGÉIntroduction.
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE DES CATÉGORIE C, D, E (C)
ABROGÉINTRODUCTION
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) Introduite par l'arrêté du 13 juin 1990.
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) Introduite par l'arrêté du
ABROGÉ13 juin 1990
ABROGÉ2. Catégorie E (C).
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) 2. Examen.
ABROGÉPIÈCES JOINTES (1).
Article 20
Version en vigueur du 16/09/1975 au 20/02/1999Version en vigueur du 16 septembre 1975 au 20 février 1999
Abrogé par Arrêté 1999-02-08 art. 16 JORF 20 février 1999
L'arrêté du 30 mai 1969, modifié par les arrêtés des 24 décembre 1971, 10 mai 1972, 1er février 1973 et 30 juillet 1973, et l'arrêté du 21 janvier 1975 sont abrogés.