Voir le sommaire du texte consolidé
ABROGÉDemande de permis de conduire.
ABROGÉExamens médicaux.
ABROGÉExamens techniques.
ABROGÉDélivrance des permis.
ABROGÉConversion des permis militaires.
ABROGÉConditions spéciales de validité et d'échange.
ABROGÉDispositions transitoires.
ABROGÉAnnexes
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN : DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATÉGORIE A
ABROGÉIntroduction.
ABROGÉ1. Les moyens.
ABROGÉ2. L'examen pratique
ABROGÉ3. Le système de notation.
ABROGÉ4. Le livret de suivi de formation.
ABROGÉMODALITES PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATEGORIE A 5. Les conditions administratives.
ABROGÉProcédure radio à utiliser lors des épreuves en circulation : des permis de conduire moto
ABROGÉ(Pièce n° 2)
ABROGÉListe non exhaustive des principales motocyclettes : pouvant être utilisées lors de l'épreuve pratique du permis A
ABROGÉ(pièce n° 3)
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN : DU PERMIS DE CONDUIRE DE LA CATÉGORIE AL (MOTOCYCLETTES LÉGÈRES)
ABROGÉIntroduction.
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE DES CATÉGORIE C, D, E (C)
ABROGÉINTRODUCTION
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) Introduite par l'arrêté du 13 juin 1990.
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) Introduite par l'arrêté du
ABROGÉ13 juin 1990
ABROGÉ2. Catégorie E (C).
ABROGÉMODALITÉS PRATIQUES DE L'EXAMEN DU PERMIS : DE CONDUIRE DES CATÉGORIES C, D, E (C) 2. Examen.
ABROGÉPIÈCES JOINTES (1).
Article ANNEXE
Version en vigueur du 19/06/1995 au 20/02/1999Version en vigueur du 19 juin 1995 au 20 février 1999
Modifié par Arrêté 1995-04-26 art. 1 JORF 7 mai 1995 en vigueur le 19 juin 1995
Abrogé par Arrêté 1999-02-08 art. 16 JORF 20 février 1999