Voir le sommaire du texte consolidé
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 21)
CHAPITRE Ier : GÉNÉRALITÉS (Articles 1 à 3)
CHAPITRE II : CONDITIONS GÉNÉRALES (Articles 4 à 10)
Respect des règles de l'art. (Article 4)
Environnement humide, conducteur ou corrosif. (Article 5)
Identification. (Article 6)
Séparation des sources d'énergie électrique. (Article 7)
Interdiction d'utiliser la terre comme conducteur actif. (Article 8)
Mises à la terre et liaisons équipotentielles. (Article 9)
Eclairage de remplacement. (Article 10)
CHAPITRE III : PROTECTION CONTRE LES RISQUES DE CONTACT AVEC DES CONDUCTEURS ACTIFS OU DES PIÈCES CONDUCTRICES HABITUELLEMENT SOUS TENSION (Articles 11 à 16)
CHAPITRE IV : PROTECTION CONTRE LES RISQUES DE CONTACT AVEC DES MASSES MISES ACCIDENTELLEMENT SOUS TENSION (Articles 17 à 18)
CHAPITRE V : PRÉVENTION DES BRÛLURES, INCENDIES ET EXPLOSIONS D'ORIGINE ÉLECTRIQUE (Articles 19 à 21)
TITRE II : OUVRAGES DE DISTRIBUTION ET OUVRAGES D'ALIMENTATION DE LA TRACTION (Articles 22 à 76)
CHAPITRE Ier : GÉNÉRALITÉS (Article 22)
CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX OUVRAGES DE TOUTES CATÉGORIES (Articles 23 à 44)
SECTION I : Lignes électriques aériennes (Articles 23 à 36)
Température maximale des conducteurs. (Article 23)
Distances au-dessus du sol. (Article 24)
Voisinage des bâtiments. (Article 25)
Distance aux arbres et obstacles divers. (Article 26)
Charge de rupture minimale des conducteurs. (Article 27)
Haubanage des supports. (Article 28)
Voisinage des voies de communication, des téléphériques et des remonte-pentes. (Article 29)
Voisinage des cours d'eau, plans d'eau et canaux de navigation. (Article 30)
Voisinage de chemins de fer et autres voies rigides pour véhicules guidés. (Article 31)
Voisinage des téléphériques et remonte-pentes. (Article 32)
Voisinage de lignes aériennes de télécommunication. (Article 33)
Voisinage de lignes électriques aériennes placées sur supports indépendants. (Article 34)
Lignes électriques aériennes de catégories différentes placées sur les mêmes supports. (Article 35)
Zones forestières particulièrement exposées aux risques d'incendie (Article 36)
SECTION II : Lignes électriques souterraines (Articles 37 à 41)
Lignes électriques souterraines en pleine terre. (Article 37)
Lignes électriques souterraines placées dans un ouvrage. (Article 38)
Voisinage de prises de terre de paratonnerres. (Article 39)
Voisinage de chemins de fer et autres voies rigides pour véhicules guidés ou d'autoroutes. (Article 40)
Voisinage des câbles de télécommunications régionaux ou à grande distance et de certaines liaisons de télécommunications vitales. (Article 41)
SECTION III : Lignes électriques dans les bâtiments (Article 42)
SECTION IV : Postes (Articles 43 à 44)
CHAPITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX OUVRAGES DE 1re CATÉGORIE (Articles 45 à 54)
SECTION I : Dispositions générales (1re catégorie) (Article 45)
SECTION II : Lignes électriques aériennes de 1re catégorie (Articles 46 à 53)
Zones particulièrement exposées aux effets de la foudre. (Article 46)
Surplomb des voies ouvertes à la circulation publique. (Article 47)
Surplomb d'un établissement d'enseignement ou d'une installation d'équipement sportif. (Article 48)
Voisinage des bâtiments. (Article 49)
Charge de rupture minimale des conducteurs. (Article 50)
Voisinage d'une ligne électrique aérienne de 1re catégorie et d'une ligne aérienne de télécommunication sur supports indépendants. (Article 51)
Ligne électrique aérienne de 1re catégorie et ligne de télécommunication sur supports communs. (Article 52)
Appareils d'éclairage placés sur des supports de lignes électriques aériennes. (Article 53)
SECTION III : Lignes électriques souterraines de 1re catégorie (Article 54)
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX OUVRAGES DE 2e CATÉGORIE (Articles 55 à 65)
SECTION I : Dispositions générales (2e catégorie) (Articles 55 à 56)
SECTION II : Lignes électriques aériennes de 2e catégorie (Articles 57 à 64)
Mise à la terre des supports. (Article 57)
Avertissement sur les supports. (Article 58)
Surplomb des voies ouvertes à la circulation publique. (Article 59)
Voisinage d'un établissement d'enseignement ou d'une installation d'équipement sportif. (Article 60)
Mesures spéciales aux angles du tracé, à certaines traversées et à certains croisements. (Article 61)
Transformateurs, sectionneurs et interrupteurs placés sur des supports de lignes aériennes et transformateurs placés dans des enclos ou sous des capots. (Article 62)
Voisinage de lignes aériennes de télécommunications dans les agglomérations. (Article 63)
Lignes de télécommunication affectées à l'exploitation des distributions et établies sur les supports des lignes électriques aériennes de 2e catégorie. (Article 64)
SECTION III : Postes de 2e catégorie (Article 65)
CHAPITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX OUVRAGES DE 3e CATÉGORIE (Articles 66 à 76)
SECTION I : Dispositions générales (3e catégorie) (Articles 66 à 68)
SECTION II : Lignes électriques aériennes de 3e catégorie (Articles 69 à 75)
Mise à la terre des supports. (Article 69)
Avertissement sur les supports. (Article 70)
Voisinage d'un établissement d'enseignement ou d'une installation d'équipement sportif. (Articles 71 à 72)
Interrupteurs et sectionneurs placés sur des supports de lignes électriques aériennes de 3e catégorie. (Article 73)
Lignes de télécommunication affectées à l'exploitation des distributions et établies sur les supports des lignes électriques aériennes de 3e catégorie. (Article 74)
Voisinage de canalisations de transport de fluide. (Article 75)
SECTION III : Postes de 3e catégorie (Article 76)
TITRE III : TRACTION ÉLECTRIQUE (Ouvrages de contact et rails de roulement) (Articles 77 à 97)
CHAPITRE Ier : GÉNÉRALITÉS (Article 77)
CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUS LES TYPES DE TRACTION ÉLECTRIQUE (Articles 78 à 89)
SECTION I : Dispositions générales (Article 78)
SECTION II : Fils de contact et ouvrages d'alimentation accrochés aux supports de ces fils (Articles 79 à 85)
Température maximale des conducteurs. (Article 79)
Mise hors de portée. (Article 80)
Transformateurs, sectionneurs et interrupteurs placés sur des supports de fils de contact. (Article 81)
Voisinage des lignes de télécommunication. (Article 82)
Voies de débord, de garage ou de dépôt. (Article 83)
Installations de traction empruntant la voie publique. (Article 84)
Installations de traction établies sur plate-forme indépendante. (Article 85)
SECTION III : Barres et rails de contact (Articles 86 à 87)
SECTION IV : Rails de roulement et autres conducteurs de retour (Article 88)
SECTION V : Installations d'alimentation des trolleybus (Article 89)
CHAPITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA TRACTION ÉLECTRIQUE PAR COURANT CONTINU RAILS DE ROULEMENT ET CONDUCTEURS DE RETOUR (Articles 90 à 95)
Voisinage des structures métalliques de bâtiments ou ouvrages d'art (Article 90)
Conductance des rails de roulement. (Article 91)
Conducteurs de retour. (Article 92)
Voisinage de canalisations souterraines et d'autres structures métalliques. (Article 93)
Installations de traction par courant continu empruntant la voie publique. (Article 94)
Installations de traction par courant continu établies sur plate-forme indépendante. (Article 95)
CHAPITRE IV : DISPOSITIONS APPLICABLES A LA TRACTION ÉLECTRIQUE PAR COURANT ALTERNATIF (Articles 96 à 97)
TITRE IV : MODALITÉS D'APPLICATION DE L'ARRÊTÉ (Articles 98 à 101)
Article 90
Version en vigueur depuis le 20/12/1979Version en vigueur depuis le 20 décembre 1979
Les rails de roulement employés comme conducteurs ne peuvent être reliés à la structure métallique d'un pont ou aux parties métalliques d'une gare ou d'un ouvrage quelconque avoisinant ou croisant les voies, qu'après accord du service du contrôle et il peut y être fait obstacle si cette liaison conduit à un échange de courant nuisible pour les installations ou canalisations métalliques voisines.
Les canalisations métalliques enterrées se trouvant dans le voisinage de cet ouvrage, à moins de 0,70 mètre, doivent être protégées par une enveloppe isolante aussi efficace que possible.