Annexe I
Modifié par Arrêté 1994-06-16 art. 1 JORF 17 juillet 1994
Céréales visées.
Désignation des céréales :
Froment (blé), seigle, orge, avoine, maïs, riz, sarrasin, millet, sorgho, triticale et autres céréales.
Arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine
Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 janvier 2008