Arrêté du 6 décembre 1995 fixant les conditions d'exploitation d'un service régulier de bateaux à passagers sur le réseau navigable à partir de Paris vers les départements limitrophes

En vigueur depuis le 10/12/1995En vigueur depuis le 10 décembre 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 10 décembre 1995

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Article 5

Version en vigueur depuis le 10/12/1995Version en vigueur depuis le 10 décembre 1995

L'accostage aux escales devra se faire cap amont. Pour l'escale de l'Hôtel de Ville, une attention particulière devra être portée pour les manoeuvres d'évitage au débouché du bras Marie sur le chenal prioritaire à la navigation utilisant l'alternat.