Arrêté du 6 décembre 1995 fixant les conditions d'exploitation d'un service régulier de bateaux à passagers sur le réseau navigable à partir de Paris vers les départements limitrophes

En vigueur depuis le 10/12/1995En vigueur depuis le 10 décembre 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 10 décembre 1995

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Article 2

Version en vigueur depuis le 10/12/1995Version en vigueur depuis le 10 décembre 1995

Le service autorisé consiste en un circuit desservant la Seine, de 7 heures à 19 heures, tous les jours du lundi au vendredi, avec les escales suivantes :

De Paris vers les Hauts-de-Seine, aller et retour :

Solferino, musée d'Orsay ;

Maison de la Radio ;

Boulogne Studios ;

Boulogne, au pont de Saint-Cloud ;

Suresnes, au pont de Suresnes aval ;

De Paris vers le Val-de-Marne, aller et retour :

Solferino, musée d'Orsay ;

Saint-Bernard, Institut du monde arabe, A.C. ;

Bobigny - parc de la Bergère en rive droite ;

Bondy - Noisy-le-Sec, au pont de Bondy en amont, rive gauche ;

Les Pavillons-sous-Bois, au pont de la Forêt, rive gauche.

Les bateaux stationneront à leur port d'attache lorsqu'ils ne seront pas en service. Ils ne pourront en aucun cas stationner aux escales au-delà du temps strictement nécessaire aux opérations d'embarquement et de débarquement des passagers.