Arrêté du 10 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine

En vigueur depuis le 13/01/1991En vigueur depuis le 13 janvier 1991

Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 janvier 1991

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Article 2

Version en vigueur depuis le 13/01/1991Version en vigueur depuis le 13 janvier 1991

L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est complétée par la liste des teneurs maximales en résidus de pesticides figurant à la rubrique I. B de l'annexe du présent arrêté.