Article 1
L'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989 susvisé est modifiée conformément à la rubrique I. A de l'annexe du présent arrêté.
Arrêté du 10 décembre 1990 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine
Dernière mise à jour des données de ce texte : 13 janvier 1991